Mentions légales

Informations légales relatives au site sensorfactory.fr — conformément à l’article 6 de la LCEN.

1. Éditeur du site

Le site sensorfactory.fr est édité par :

  • Sensor Factory · Société par actions simplifiée (SAS)
  • Siège social : 4 rue Édith Piaf, 44800 Saint-Herblain, France
  • RCS : 810 061 499 R.C.S. Nantes
  • SIREN : 810 061 499 · SIRET : 810 061 499 00044
  • TVA intracommunautaire : FR53 810 061 499
  • Code APE/NAF : 6202A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
  • Téléphone : +33 (0)9 74 99 81 06
  • E-mail : contact@sensorfactory.fr

2. Directeur de la publication

Monsieur Matthieu Noirbusson, en qualité de Président de Sensor Factory.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • OVH SAS
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : +33 9 72 10 10 07
  • Site web : www.ovhcloud.com

4. Conception et réalisation

Le site a été conçu et est maintenu en interne par les équipes de Sensor Factory. La plateforme repose sur WordPress (CMS open-source) avec un thème personnalisé et un mu-plugin maison pour les fonctionnalités métier.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, illustrations, code source, marques, dénominations sociales) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ce contenu est la propriété exclusive de Sensor Factory ou de ses partenaires (logos sous licence d’utilisation).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Sensor Factory. L’exploitation non autorisée du site ou de tout ou partie de ses contenus engage la responsabilité de l’utilisateur et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Sensor Factory met tout en œuvre pour fournir aux internautes des informations à jour et précises. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur reconnaît utiliser les informations sous sa responsabilité exclusive.

Sensor Factory ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, ou de l’utilisation des informations qui y figurent. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif et n’engagent en rien la responsabilité de Sensor Factory quant à leur contenu.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles fait l’objet d’une politique dédiée détaillée sur la page Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative à ce site ou à son contenu, écrivez-nous à contact@sensorfactory.fr.

Dernière mise à jour : 19 mai 2026.